Les avocats et conseils en propriété intellectuelle (PI) fournissent une variété de services pour aider à protéger les créations et les inventions d’une entreprise ou d’un individu contre la copie ou l’utilisation abusive. Les avocats spécialisés en PI se concentrent sur la protection légale des droits d’auteur, des marques, des brevets et des secrets commerciaux. Ces quatre domaines du droit de la PI sont le principal domaine d’expertise des avocats et conseils en PI, mais ces derniers peuvent également fournir d’autres services liés aux droits de la PI, tels que l’écriture d’accords de licence, les actions à intenter en cas d’atteintes et la stratégie à adopter à l’occasion de litiges.
Lorsqu’il s’agit de la protection des droits d’auteur, les avocats et conseils en PI aident leurs clients à rédiger et à négocier des accords de droits d’auteur, tels que des accords de transfert et de licence. En outre, ils peuvent aider à prévenir et à protéger leurs clients des potentielles atteintes faites à leurs droits d’auteur.
Lorsqu’il s’agit des marques, les avocats et conseils en PI peuvent aider leurs clients à enregistrer leurs marques en France et dans l’Union Européenne auprès de l’EUIPO. Ils peuvent également accompagner leurs clients qui souhaitent déposer leurs marques à l’international et notamment aux États Unis grâce à leurs partenariats avec d’autres cabinets. Ils conseillent également leurs clients sur la manière de protéger leurs marques contre l’atteinte et sur la manière de faire valoir leurs droits à l’encontre de ceux qui portent atteinte à leurs marques.
Les brevets sont un autre domaine dans lequel les avocats et conseils en PI sont spécialisés. Un avocat en PI peut aider un client à déposer et à poursuivre une demande de brevet. Ils peuvent également aider à résoudre les litiges de brevet et de licence.
Enfin, les avocats et conseils en PI peuvent aider leurs clients à protéger leurs secrets commerciaux. Ils peuvent conseiller leurs clients sur la manière de protéger leurs secrets commerciaux, par des accords de confidentialité, des brevets ou encore des accords de non-divulgation. En outre, ils peuvent aider leurs clients à faire respecter leurs secrets commerciaux contre ceux qui tentent de les utiliser ou de les divulguer sans autorisation.
En plus des services ci-dessus, les avocats en PI fournissent également d’autres services liés au droit de la PI. Ces services peuvent inclure la réalisation d’audits pour identifier les problèmes potentiels en matière de PI, la fourniture de conseils et d’assistance en matière de licences PI, le dépôt de litiges PI et la fourniture de formation en PI.
En conclusion, un avocat ou conseil en PI peut être un atout précieux pour les entreprises et les particuliers qui souhaitent protéger leur propriété intellectuelle. Comme exposé précédemment, un avocat en PI est en mesure de fournir une multitude de services pour aider à protéger les droits d’auteur, les marques, les brevets et les secrets commerciaux. Les avocats peuvent intervenir en amont, c’est à dire au début du projet du client mais également tout au long de la réalisation de ce projet et en cas de litige.