Une recherche d’antériorité permet de vérifier la disponibilité d’un signe dont la protection est demandée. La démarche intervient à titre préventif. Elle consiste à s’assurer qu’il n’existe pas, en France, en Europe ou dans le monde, des droits antérieurs susceptible d’entraver ou limiter la liberté d’exploitation de vos produits ou procédés qui y seraient associés.
Bien qu’il ne s’agisse pas d’une formalité obligatoire, une recherche d’antériorité figure comme un préalable indispensable au dépôt d’une marque, ou autre signe distinctif, auprès d’un office.
Se poser la question des risques mène particulièrement et logiquement à en mesurer les bénéfices.
La recherche permet d’évaluer et de réduire l’éventualité d’un refus ou d’une opposition émis par un office de propriété industrielle ou un tiers, à l’encontre de l’objet de votre dépôt. Tout risque juridique décelé peut par la suite entrainer des conséquences financières non négligeables.
Il existe précisément deux types de recherches :
• Recherche à l’identique : elle permet d’identifier des marques identiques déposées ou enregistrées pour des produits et/ou services identiques et/ou similaires. Les résultats de cette recherche permettent de relever des risques au plus haut degré.
• Recherche par similarités : elle permet d’identifier des marques qui ressemblent particulièrement à celle que vous envisagez de déposer, sans pour autant être identiques, telles que des variantes.
A terme, une recherche d’antériorité suppose un travail d’analyse, d’enquête d’usage et, le cas échéant, l’élaboration d’une stratégie pour surmonter les éventuels obstacles à vos projets de dépôt.
À l’ère du numérique, ces recherches deviennent de plus en plus complexes et nécessitent l’aide d’un professionnel.
Le cabinet Dreyfus dispose de l’expertise et des outils juridiques pour mener à bien ces missions et vous proposer une étude personnalisée des risques liés à votre projet.
© 2024 Dreyfus – Création Agence Peach
